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Conditions Générales

La société ANTISTO est une société par actions simplifiée, au capital de 125.000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 840 806 053 00012.

Son siège social est situé 111 Avenue Victor Hugo à PARIS XVIe (75116).

PREAMBULE :

La société ANTISTO est une société par actions simplifiée, au capital de 125.000,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro SIRET 840 806 053 00012.

Son siège social est situé 111 Avenue Victor Hugo à PARIS XVIe (75116).

ARTICLE 1 – Champ d’application :

Les présentes Conditions Générales de Vente et/ou de services s’appliquent, sans restriction ni réserve à toute utilisation des outils mis en ligne sur le site « cocagne.fr » et proposés par la société ANTISTO à ses clients.

A travers le site « cocagne.fr », la société ANTISTO fournit un portail en ligne grâce auquel les fournisseurs de chasse (fédérations de chasse ou toutes autres personnes morales ou physiques) peuvent proposer des offres de chasse à l’achat et/ou des invitations gratuites à des chasses et grâce auquel les visiteurs du site peuvent les consulter, rechercher des offres de chasse en fonction, notamment, de son type, de son lieu et/ou de sa date, et réserver une chasse aux conditions tarifaires proposées par l’offrant.

L’obligation de la société ANTISTO à fournir à l’utilisateur des offres de chasse ne peut être que de moyen.

Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet « cocagne.fr ».

En utilisant ces services (par exemple en réservant une chasse), l’utilisateur s’engage dans une relation contractuelle directe avec le fournisseur de chasse auprès duquel il a effectué une réservation de chasse. A partir du moment où l’utilisateur réserve une chasse, la société ANTISTO agit uniquement en qualité d’intermédiaire entre le fournisseur de chasse et lui, en transmettant les détails de sa réservation et en envoyant à l’utilisateur un e-mail de confirmation. La société ANTISTO ne (re)vend ou loue aucune chasse.

Lors de la prestation du service de chasse de la société ANTISTO, les informations que cette dernière communique se fondent sur les informations que les fournisseurs de chasse lui donnent. Les fournisseurs de chasse qui proposent et promeuvent leurs produits et services de chasse sur le site cocagne.fr se voient donc donner l’accès au système et à l’extranet de la plateforme, grâce auquel ils détiennent l’entière responsabilité d’actualiser tous leurs tarifs/frais/prix, disponibilités, conditions et autres informations importantes affichées sur le site cocagne.fr

Bien que la société ANTISTO s’efforce de fournir un service de chasse de qualité, elle ne peut ni vérifier, ni garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations, et ne peut être tenue pour responsable d’aucune erreur (erreur manifeste ou faute typographique), ni interruption de service (due à une défaillance technique, qu’elle soit temporaire et/ou partielle ou qu’il s’agisse d’une panne, réparation, mise à jour, amélioration ou maintenance du site cocagne.fr), d’aucune information imprécise, trompeuse ou erronée, ou bien d’un quelconque manque d’information.

Chaque fournisseur de chasse demeure responsable à tout moment du caractère précis, complet et exact des informations (descriptives) qui le concernent et qui sont affichées sur le site cocagne.fr, y compris de ses tarifs/frais/prix, conditions et disponibilités. Le site cocagne.fr ne constitue pas et ne doit pas être considéré comme une quelconque forme de recommandation ou d’approbation de la qualité, du niveau de service ou du classement de chaque fournisseur de chasse (ou de ses équipements, produits ou services mis à disposition des chasseurs) proposé aux visiteurs.

Le service de chasse est uniquement disponible pour une utilisation privée et non commerciale. L’utilisateur ne peut donc pas revendre, utiliser, copier, surveiller (par exemple, par le biais d’un robot d’indexation ou de captures de données d’écran), afficher, télécharger, reproduire ou établir des liens profonds vers tout contenu ou information, réservation, tout logiciel, billet et/ou tous produits ou services disponibles sur le site cocagne.fr dans le cadre d’une activité ou d’un objectif commercial ou concurrentiel.

Ces Conditions Générales de services pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable est celle en vigueur sur le site internet à la date de réservation d’une chasse par l’utilisateur.

ARTICLE 2 – Tarifs des fournisseurs de chasse :

Les tarifs proposés par les fournisseurs de chasse sur le site cocagne.fr comprennent tous les frais et taxes en vigueur au jour où l’offre est mise en ligne, sauf mention contraire sur le site cocagne.fr ou sur l’e-mail de confirmation de réservation. Les tarifs sont indiqués par personne.

Les erreurs évidentes (y compris les erreurs typographiques) ne sont pas exécutoires.

Le prix est indiqué dans la confirmation de l’abonnement. Les prix sont exprimés en Euros TTC sur le Site.

ARTICLE 3 – Souscription renouvellement et annulation aux services Cocagne :

L’utilisateur sélectionne la durée pendant laquelle il souhaite avoir accès aux services Cocagne et, par conséquent, aux offres publiées sur le site cocagne.fr par les fournisseurs de chasse et par Cocagne :

- FORMULE DÉCOUVERTE Cotisation mensuelle : 8,00 € / mois

- FORMULE PREMIUM Cotisation annuelle : 48,00 € / an

 

Les tarifs ci-dessus présentés sont susceptibles d’être réévalués chaque année. Ils sont exprimés en Euros TTC sur le site cocagne.fr

 

A la souscription de  l’une de nos deux formules PREMIUM ou DÉCOUVERTE, vous autorisez Cocagne à vous facturer automatiquement chaque période jusqu'à votre résiliation. Vous acceptez que la Période de réflexion corresponde à quatorze (14) jours après votre achat, mais ne soit plus valable une fois que vous utilisez le Service Cocagne pendant cette période.

Votre souscription à Cocagne via l’une des deux formules proposées se renouvellera automatiquement à la fin de la période de l'abonnement, à moins que vous ne résiliez votre souscription avant la fin de la période d'abonnement en cours en cliquant sur Profil puis Ma Cotisation et que vous décochez Renouvellement automatique.  

La résiliation entrera en vigueur le lendemain du dernier jour de la période d'abonnement en cours, et vous serez rétrogradé à un accès visiteur. Si vous avez souscrit à l’une des deux formules DÉCOUVERTE ou PREMIUM sur la plateforme Cocagne et que vous annulez votre paiement ou votre adhésion avant la fin de la période d'abonnement en cours, nous ne rembourserons pas les frais d’adhésion qui nous ont déjà été payés. 

 

 

 

ARTICLE 4 – Modalité de paiement :

Le prix de la cotisation est payable comptant, en totalité, au jour de la souscription d’une cotisation.

 

Le prix d’une chasse est payable, dans les conditions suivantes :

- Si l’utilisateur réserve une offre de chasse, le montant de l’offre de chasse est réglé selon le mode de règlement décidé par le détenteur du droit de chasse, soit par carte bancaire, soit par chèques ou espèces.

 

Les paiements effectués par l’utilisateur ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues auprès de la société ANTISTO ou auprès du fournisseur de chasse.

 

Le paiement de la prestation de chasse, si le fournisseur de chasse a opté pour un règlement par carte bancaire et le paiement de la cotisation aux services Cocagne, est réalisé de manière sécurisée par la carte de crédit/débit ou le compte bancaire de l’utilisateur, par l’intermédiaire d’un processeur de paiement tiers.

 

Lors du paiement de la cotisation aux services Cocagne, le prix est séquestré sur le compte bancaire de la société ANTISTO qui, passé le délai de rétractation de 14 jours :

 

- conserve le paiement s’il s’agit de la souscription d’une cotisation, ou ;

 

- le verse au détenteur du droit de chasse ayant accepté la demande de réservation de l’utilisateur de la plateforme. 

 

Dans le cas d’une demande de réservation faite dans un délai inférieur ou égal à 14 jours d’une date de chasse, début de période ou période déjà commencée, le montant de l’offre de chasse est directement versé sur le compte du détenteur du droit de chasse.

La gestion des paiements en ligne est assurée par la société MANGOPAY SA FRANCE, société anonyme de droit luxembourgeois, inscrite au RCS sous le numéro 831 958 996 et dont le siège social est situé 59 Boulevard Royal à Luxembourg (Luxembourg).

 

La société ANTISTO ne pourra être tenue responsable des erreurs de paiement imputables à l’utilisateur. Il ne sera pas possible à ce dernier de demander le remboursement de tout prélèvement valide.

 

La société ANTISTO ne saurait être tenue responsable et tenue de rembourser des sommes déjà versées sur le compte du fournisseur de chasse quelque soit le mode de règlement et il appartiendra aux tierces parties de s’entendre sur les éventuelles modalités de remboursement. 

 

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte de crédit de l’utilisateur ou d’utilisation non autorisée de celle-ci par des tiers, la plupart des banques et des sociétés émettrices de cartes de crédit couvrent le risque et assument tous les frais résultant de ladite fraude ou utilisation non autorisée, déduction faite d’une franchise éventuelle. La société ANTISTO ne sera tenue à aucun remboursement dans ce cadre.

 

L’utilisateur est réputé responsable de toutes coordonnées bancaires, de carte de crédit ou de débit erronées, de toute carte de crédit/débit non valide ou de tous fonds insuffisants et ne pourra prétendre à aucun remboursement, même partiel. Les éventuels frais liés à cette carence resteront à sa charge.

ARTICLE 6 – Annulation, non-présentation et informations importantes :

En effectuant une demande de réservation avec un fournisseur de chasse, l’utilisateur reconnaît avoir lu les conditions de chasse précisées par ce dernier pour la chasse qu’il souhaite réserver.

 

Annulation par un utilisateur: 

 

En cas d’annulation d’une réservation acceptée par le fournisseur de chasse, si cette annulation intervient dans le délai de 14 jours après la demande de réservation, sauf renonciation du délais de rétractation accepté par l’utilisateur, il appartiendra aux tierces parties de s’entendre sur les éventuelles modalités de remboursement. 

 

Passé ce délai de 14 jours et sauf renonciation au délai de rétractation, il appartiendra aux tierces parties de s’entendre sur les éventuelles modalités de remboursement. 

 

La société ANTISTO ne pourra être tenu de rembourser tout ou partie des sommes versées sur le compte du fournisseur de chasse. Elle s’engage à transmettre les informations nécessaires pour que les tierces parties puissent communiquer et s’entendre sur ces éventuelles modalités de remboursement. 

 

 

Annulation par le fournisseur de chasse: 

 

En cas d’annulation par le fournisseur de chasse, si ce dernier a perçu tout ou partie du règlement, il appartiendra aux tierces parties de s’entendre sur les éventuelles modalités de remboursement. La société ANTISTO ne pourra être tenu de rembourser tout ou partie des sommes versées sur le compte du fournisseur de chasse. Elle s’engage à transmettre les informations nécessaires pour que les tierces parties puissent communiquer et s’entendre sur ces éventuelles modalités de remboursement. 

 

ARTICLE 7 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L.221-18 du Code de la consommation applicable aux contrats conclus à distance et hors établissement, le consommateur dispose d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d'un contrat conclu à distance, à la suite d'un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

 

Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour de la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de services et ceux mentionnés à l'article L. 221-4 du Code de la consommation.

 

Avant l'expiration de ce délai de rétractation, l’utilisateur doit adresser à la société ANTISTO, s’il a souscrit une cotisation et qu’il n’a pas utilisé le service mis à sa disposition pendant ce délais peut formuler un écrit exprimant sa volonté de se rétracter, sans qu’il lui soit nécessaire de motiver ou justifier sa décision à l’adresse contact@cocagne.fr.

 

La société ANTISTO, selon les conditions d’applications énoncées ci-dessus, remboursera l’utilisateur au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle il a été informé de la décision de rétractation de l’utilisateur, sauf retard justifié.

 

ARTICLE 8 – Informatiques et Libertés - RGPD

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandés à l’utilisateur et leur traitement par la société ANTISTO sont nécessaires au traitement des réservations de chasse de l’utilisateur et, plus généralement, à l’exécution des prestations proposées sur le site cocagne.fr.

L’utilisateur consent au traitement de ses données à caractère personnel par la société ANTISTO. Il a la possibilité de retirer son consentement à tout moment, sans que ce retrait ne compromette la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait, en adressant à cette fin un courriel à la société ANTISTO (contact@cocagne.fr).

Les données à caractère personnel communiquées à la société ANTISTO par l’utilisateur sont traitées par celle-ci de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée. Elles sont limitées à ce qui est nécessaire pour le traitement des demandes de réservations de chasse de l’utilisation.

Elles doivent être tenues à jour. L’utilisateur s’engage, dans ce cadre, à fournir à la société ANTISTO des données actualisées.

Ces données sont rattachées au profil de l’utilisateur et permettent son identification.

Elles ne sont conservées et accessibles que pendant le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi lors de leur collecte.

La société ANTISTO garantit l’intégrité et la confidentialité des données personnelles de l’utilisation. Elle assure, dans ce cadre, une sécurité appropriée des données à caractère personnel, y compris leur protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle.

Le responsable du traitement des données personnelles collectées par la société ANTISTO est Monsieur Dragisa RISTIVOJEVIC (risti@cocagne.fr). 

La société ANTISTO s’engage à fournir toutes informations que l’utilisateur pourrait vouloir connaître concernant le traitement de ses données à caractère personnel, conformément aux dispositions des articles 13 et suivants du Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (ci-après le « RGPD »).

La société ANTISTO s’engage à rectifier ou à supprimer, dans les meilleurs délais, les données à caractère personnel concernant l’utilisateur, si celui-ci en fait la demande par tous moyens à sa convenance. Le responsable du traitement ou son délégué notifie à l’utilisateur la rectification ou la suppression de ses données à caractère personnel, conformément à l’article 19 du RGPD.

La responsable du traitement tient un registre des activités de traitement effectuées sous sa responsabilité, comportant les mentions prévues à l’article 30 du RGPD.

Le Site « cocagne.fr » ayant pour vocation d’aider les chasseurs à trouver des lieux de chasse en France et à l’étranger, les données transmises par l’utilisateur dans le cadre de l’utilisation du Site sont supposées avoir un caractère personnel.

Si, pour une quelconque raison, l’utilisateur transmet des informations à caractère professionnel, celles-ci sont recueillies légalement et loyalement. Elles ont pour finalité l'utilisation du Site et peuvent donc être utilisées par la société ANTISTO à cette fin.

Ces données ne feront pas l'objet d'une utilisation commerciale par la société ANTISTO et ne pourront pas être communiquées à des tiers.

Le transfert de données à caractère personnel vers des Etats tiers à l’Union européenne ou des organisations internationales est régi par les dispositions des articles 44 et suivants du RGPD.

ARTICLE 9 – Droits de propriété intellectuelle :

La société ANTISTO, propriétaire du Site, est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur la structure, sur le contenu (à l'exclusion des contributions des utilisateurs) et sur les logiciels du Site, et ce dans le monde entier.

La société ANTISTO est propriétaire du Site, tant dans ses composantes techniques que graphiques, textuelles ou autres, sous la seule réserve des contenus fournis par les utilisateurs eux-mêmes.

Les noms de domaine constituant des antériorités opposables aux dépôts de marques, tout dépôt de marque identique ou similaire à la dénomination « COCAGNE », créant un risque de confusion dans l'esprit du public, serait de nature à porter atteinte au nom de domaine antérieurement enregistré par la société ANTISTO et serait notamment constitutif d'un acte de concurrence déloyale à son encontre.

La société ANTISTO demeure l’unique propriétaire de tous les droits, titres et intérêts (relatifs à tous les droits de propriété intellectuelle) du site cocagne.fr (sa présentation et son infrastructure y compris) sur lequel le service est disponible. Par conséquent, l’utilisateur n’est pas autorisé à copier, créer des liens (hypers ou profonds) vers le contenu du site cocagne.fr, publier, promouvoir, commercialiser, intégrer ou utiliser de toute autre manière ce contenu (y compris ses traductions et les commentaires clients) sans l’autorisation écrite formelle de la société ANTISTO. Dans la mesure où l’utilisateur ferait usage (en partie ou en intégralité) du contenu proposé par le site cocagne.fr ou détiendrait des droits de propriété intellectuelle sur le site cocagne.fr, son contenu ou les commentaires clients figurant dessus, l’utilisateur devra céder, et transférer tous ces droits à la société ANTISTO. Toute utilisation illégale ou action susmentionnée constituera une violation substantielle des droits de propriété intellectuelle de la société ANTISTO (droit d’auteur et droit sur la base de données inclus).

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Indépendamment des droits d'auteur susmentionnés, la société ANTISTO dispose, conformément à l'article L. 112-3 du Code de la propriété Intellectuelle, de droits sur la base de données constituée par l'ensemble des utilisateurs.

ARTICLE 10 – Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions Générales de services et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

En cas de litige, les juridictions françaises sont compétentes.

Les présentes Conditions Générales de services sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

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